Mentions Légales

MENTIONS LEGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi Nº2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N, nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les informations suivantes : 

PRÉSENTATION DU SITE 

Le site Internet www.cottageparks.fr est édité par la société COTTAGEPARKS MÉDITERRANÉE, SAS au capital de 500 000€, enregistrée au RCS de Montpellier B 893 639 153, N° T.V.A.: FR43893639153, SIRET: 89363915300012, dont le siège social est situé Rue Louis Lépine, Parc de la Méditerranée – 34470 PÉROLS. 

Responsable de la publication : François CROS (francoiscros@cottageparks.fr)

Le site Internet www.cottageparks.fr est hébergé par la société Infomaniak

Le développement du site Internet www.cottageparks.fr a été réalisé par :

L’agence ESE COMMUNICATION – 32 Allée Sébastien Vauban – 83600 Fréjus 

TVA : FR39380972844 / Siret : B 380 972 844 000 50 / RCS FRÉJUS 380 972 844 

CONTENUS DU SITE 

Le propriétaire du site www.cottageparks.fr s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations proposées sur le site sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : direction@cottageparks.fr Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. 

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